M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66912 de M. Bernard Perrut

Rubrique : télécommunications

Titre : appels d'urgence

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66905 de M. Bernard Perrut

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 19 janvier 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66899 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2009

Question écrite n° 66510 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 mai 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66496 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 29 juin 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66472 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 21 décembre 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66439 de M. Bernard Perrut

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 2 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66244 de M. Bernard Perrut

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 16 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66240 de M. Bernard Perrut

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 16 mars 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 66192 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 23 février 2010

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Questions posées (archives)