M. Jacques Peyrat

Rassemblement pour la République

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 27 septembre 1998 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 27 septembre 1998 (Élection au Sénat)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 4 juin 1987 au 14 mai 1988
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 13 juin 1997 au 8 octobre 1998
      - Du 4 juin 1987 au 14 mai 1988
      - Du 4 avril 1986 au 4 juin 1987
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Kenya
      - Du 15 octobre 1986 au 14 mai 1988
  - Vice-Président
    - France République de Hongrie
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire du Congo
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France République de Hongrie
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Afrique du Sud
      - Du 28 avril 1987 au 14 mai 1988
    - France Kenya
      - Du 15 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France Australie
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire du Congo
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge titulaire
    - Haute Cour
      - Du 15 avril 1987 au 14 mai 1988
  - Juge suppléant
    - Haute Cour
      - Du 16 octobre 2001 au 30 septembre 2008

M. Jacques Peyrat

Fonctions (archives)