M. Jean-Claude Peyronnet

Socialiste

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 1 avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1 avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 13 octobre 1992 au 1 avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 8 octobre 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
      - Du 8 juillet 1992 au 1 avril 1993
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 8 février 2005 au 15 juin 2009
  - Membre désigné par les groupes
    - Office parlementaire d'évaluation de la législation
      - Du 20 octobre 2004 au 15 juin 2009
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1 avril 1993
  - Membre
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 décembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République de l'Inde
      - Du 15 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République d'Indonésie
      - Du 16 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France fédération de Russie
      - Du 19 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France Burkina Faso
      - Du 23 juin 1988 au 1 avril 1993
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France île Maurice
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République hellénique
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1 avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 22 janvier 1991
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national des services publics départementaux et communaux
      - Du 18 novembre 1988 au 1 avril 1993

M. Jean-Claude Peyronnet

Fonctions (archives)