• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16947 de M. Damien Alary

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16946 de M. Damien Alary

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16944 de M. Damien Alary

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : supplément familial de traitement

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16943 de M. Damien Alary

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16942 de M. Damien Alary

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16326 de M. Damien Alary

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16325 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16324 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16319 de M. Damien Alary

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16156 de M. Damien Alary

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question close sans réponse le 27 avril 2004