M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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9 décembre 2002

Question écrite n° 8092 de M. Damien Alary

Rubrique : services

Titre : transport de fonds

Réponse publiée le 27 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7948 de M. Damien Alary

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 9 juin 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7939 de M. Damien Alary

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 10 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7938 de M. Damien Alary

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 6 janvier 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7545 de M. Damien Alary

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question close sans réponse le 27 avril 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7532 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question close sans réponse le 27 avril 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7531 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7530 de M. Damien Alary

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices départementaux

Réponse publiée le 27 janvier 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7529 de M. Damien Alary

Rubrique : agriculture

Titre : offices d'intervention

Réponse publiée le 12 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7528 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 16 mars 2004

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)