• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7522 de M. Damien Alary

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7420 de M. Damien Alary

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7222 de M. Damien Alary

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7185 de M. Damien Alary

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7168 de M. Damien Alary

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7167 de M. Damien Alary

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : budget

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6918 de M. Damien Alary

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6853 de M. Damien Alary

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention européenne sur la protection des animaux de compagnie

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6756 de M. Damien Alary

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6687 de M. Damien Alary

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003