M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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18 février 2002

Question écrite n° 72923 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72856 de M. Damien Alary

Rubrique : recherche

Titre : pharmacie

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72719 de M. Damien Alary

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72718 de M. Damien Alary

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 6 mai 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72694 de M. Damien Alary

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72693 de M. Damien Alary

Rubrique : entreprises

Titre : formation professionnelle

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72691 de M. Damien Alary

Rubrique : étrangers

Titre : algériens

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72232 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72169 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 18 mars 2002
28 janvier 2002

Question écrite n° 72168 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 18 février 2002

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)