M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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28 janvier 2002

Question écrite n° 72147 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : instituteurs

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71898 de M. Damien Alary

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 25 mars 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71569 de M. Damien Alary

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 18 février 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71568 de M. Damien Alary

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 18 février 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71561 de M. Damien Alary

Rubrique : droit pénal

Titre : agressions sexuelles

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71387 de M. Damien Alary

Rubrique : défense

Titre : volontariat civil

Réponse publiée le 18 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71386 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71358 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 25 mars 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71357 de M. Damien Alary

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 28 janvier 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71350 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : conseillers d'éducation

Réponse publiée le 18 février 2002

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)