Gironde (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
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    • 1. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 913)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Communication de M. le président
    • 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Tarification progressive de l'énergie (n° 199) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Rappel au règlement
    • 2. Dispositions d'ordre cynégétique (n° 4329)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
    • 2. Déclaration de M. le président sur les suites de la séance des questions au Gouvernement du 7 février 2012
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
    • 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (suite) (n° 4238)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (vote solennel) (n° 3790)
    • 4. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (Vote solennel) (n° 3632)
    • 3. Hydrocarbures non conventionnels (Vote solennel) (n° 3690)
    • 4. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (Vote solennel) (n° 3693)
    • 5. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (Vote solennel) (n° 3767)
    • 6. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 5. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
    • 6. Alternance et sécurisation des parcours professionnels
    • 7. Bioéthique
    • 8. Interdiction de la fracturation hydraulique
    • 9. Ordre du jour
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (Vote solennel)
    • 4. Interdiction de la fracturation hydraulique (Vote solennel)
    • 5. Dispositions d'ordre cynégétique
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance