M. Jean Proriol

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 mai 2009

Question écrite n° 47803 de M. Jean Proriol

Rubrique : bioéthique

Titre : PMA

Réponse publiée le 18 août 2009
28 avril 2009

Question orale sans débat n° 661 de M. Jean Proriol

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pièces et équipements

Réponse publiée le 6 mai 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45623 de M. Jean Proriol

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 22 septembre 2009
19 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1110 de M. Jean Proriol

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
17 mars 2009

Question écrite n° 44685 de M. Jean Proriol

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 mai 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44328 de M. Jean Proriol

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 16 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 43143 de M. Jean Proriol

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 mai 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 39830 de M. Jean Proriol

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 7 avril 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39687 de M. Jean Proriol

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 octobre 2009
13 janvier 2009

Question écrite n° 39664 de M. Jean Proriol

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 10 février 2009

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