M. Jean Proriol

Union pour un Mouvement Populaire
Haute-Loire (2e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (221e)
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    • 1. Décès d'Henri Cuq
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 5. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : projet de loi ordinaire (n° 2443), projet de loi organique (n° 2563)
    • 6. Urbanisme commercial (n° 2566)
    • 7. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Résultat du scrutin sur le projet de loi organique)
    • 8. Urbanisme commercial (suite)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (217e)
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    • 1. Marché de l'électricité (n° 2557) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (216e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Marché de l'électricité
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (215e)
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    • 1. Marché de l'électricité (suite) (n° 2557)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (210e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (188e)
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    • 1. Retour au tarif réglementé d'électricité et de gaz naturel (n° 2458)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (180e)
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    • 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2449) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (179e)
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    • 1. Engagement national pour l'environnement
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (162e)
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    • 1. Convention des Nations unies sur l'utilisation des cours d'eau à des fins autres que la navigation (Vote sur un projet de loi) (n° 2009)
    • 2. Accord France Cap-Vert sur la gestion des flux migratoires et le développement solidaire (Vote sur un projet de loi) (n° 2061)
    • 3. Accord France Burkina Faso sur la gestion des flux migratoires et le développement solidaire (Vote sur un projet de loi) (n° 2062)
    • 4. Accord France-Maurice sur le séjour et la migration circulaire des professionnels (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2198)
    • 5. Accord France-Maurice sur la coopération en matière de sécurité intérieure (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2199)
    • 6. Accord France-Bahreïn sur la sécurité intérieure et la défense civile (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2200)
    • 7. Protocole additionnel relatif au rôle de l'inspection du travail sur le site de l'organisation internationale ITER (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2201)
    • 8. Accord France-Espagne sur les projets d'autoroutes de la mer (Vote sur un projet de loi) (n° 2299)
    • 9. Accord France-Italie sur le service de ferroutage (Vote sur un projet de loi) (n° 2300RECTIFIE)
    • 10. Dialogue social dans la fonction publique (Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'un projet de loi.) (n° 2389)
    • 11. Ordre du jour de la prochaine séance
    • 11. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (121e)
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n° 2239)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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