M. Jean Proveux

Socialiste

Indre-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 13 décembre 1989
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 15 décembre 1989 au 7 juin 1990
      - Du 7 juillet 1988 au 13 décembre 1989
      - Du 23 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 14 décembre 1989 au 14 décembre 1989
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 5 juin 1991 au 13 novembre 1991
      - Du 22 mai 1991 au 28 mai 1991
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 16 avril 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les jardins familiaux
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre le tabagisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France état de Bahreïn
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France République de Pologne
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 17 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - France Lettonie
      - Du 29 janvier 1992 au 1er avril 1993
    - France état de Bahreïn
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France état de Bahreïn
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Chypre
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 17 octobre 1990 au 1er avril 1993
      - Du 25 octobre 1988 au 16 octobre 1990
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Pologne
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République islamique d'Iran
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France fédération de Russie
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Lettonie
      - Du 29 janvier 1992 au 1er avril 1993
    - France Australie
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France Union des Républiques Socialistes Soviétiques
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission chargée d'émettre un avis sur les modalités d'attribution des aides financées sur le fonds de solidarité créé pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
      - Du 29 janvier 1992 au 1er avril 1993
    - Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension
      - Du 16 novembre 1990 au 1er avril 1993

M. Jean Proveux

Fonctions (archives)