M. Jean-Bernard Raimond

Rassemblement pour la République

Bouches-du-Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 16 juin 1997
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 11 avril 1998 au 25 juin 1998
    - Commission d'enquête sur les inondations
      - Du 18 mai 1994 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur le service national
      - Du 29 mars 1996 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 20 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 14 avril 1993 au 10 juin 1994
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 11 mai 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 1er janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 1er novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les anciens combattants ressortissants des pays anciennement sous la souveraineté de la France
      - Du 15 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 28 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 27 novembre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France royaume du Maroc
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
  - Vice-Président
    - France fédération de Russie
      - Du 29 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République hellénique
      - Du 23 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 décembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 15 mai 1993 au 26 mai 1993
    - France fédération de Russie
      - Du 29 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 octobre 1997 au 29 octobre 1997
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République hellénique
      - Du 23 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Roumanie
      - Du 17 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
      - Du 23 mai 1993 au 21 avril 1997
  - Membre suppléant
    - Conseil national de l'enseignement supérieur privé
      - Du 7 novembre 1997 au 9 avril 1998

M. Jean-Bernard Raimond

Fonctions (archives)