M. Éric Raoult

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Saint-Denis (12^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1414 de M. Éric Raoult

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Question posée en séance
16 juin 2009

Question écrite n° 52646 de M. Éric Raoult

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes à la sauvette

Réponse publiée le 15 septembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52586 de M. Éric Raoult

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 22 décembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52510 de M. Éric Raoult

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 15 septembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52509 de M. Éric Raoult

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 juin 2009

Question écrite n° 52483 de M. Éric Raoult

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 1er décembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52428 de M. Éric Raoult

Rubrique : politiques communautaires

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 4 août 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52406 de M. Éric Raoult

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Réponse publiée le 8 juin 2010
16 juin 2009

Question écrite n° 52401 de M. Éric Raoult

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 juin 2009

Question écrite n° 52017 de M. Éric Raoult

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : papiers et cartons

Réponse publiée le 1er décembre 2009

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