M. Alfred Recours

Socialiste

Eure (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1 juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1 avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 2 juillet 1991 au 1 avril 1993
      - Du 30 septembre 1989 au 28 juin 1991
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 29 juin 1991 au 1 juillet 1991
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 23 juin 1988 au 29 septembre 1989
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 29 mai 1991 au 4 juin 1991
    - Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
      - Du 1 juin 1990 au 23 novembre 1990
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
    - Mission d'information commune sur l'évaluation des lois de décentralisation en matière d'éducation nationale
      - Du 12 juin 1991 au 1 avril 1993
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - Groupe d'études sur les aides à la presse
      - Du 11 octobre 1988 au 1 avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de Turquie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 décembre 1988 au 1 avril 1993
  - Membre
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Pologne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Turquie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République Libanaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Autriche
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Allemagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 décembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 26 octobre 1988 au 1 avril 1993
    - France République du Mali
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Norvège
      - Du 2 novembre 1988 au 1 avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1 avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Vice-Président
    - Conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
      - Du 12 décembre 2001 au 18 juin 2002
  - Membre titulaire
    - Conseil d'orientation des retraites
      - Du 25 mai 2000 au 18 juin 2002
    - Conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
      - Du 20 février 2002 au 18 juin 2002
    - Conseil de surveillance du Fonds de financement de la réforme des cotisations patronales de sécurité sociale (FOREC)
      - Du 12 décembre 2001 au 18 juin 2002
    - Conseil de surveillance de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale
      - Du 12 décembre 2001 au 18 juin 2002

M. Alfred Recours

Fonctions (archives)