-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 3. Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- 4. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Démission d’une députée
- 3. Mort d’un soldat au Mali
- 4. Questions au Gouvernement
- 5. Économie sociale et solidaire
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Débarquement en Normandie
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Nomination d’un député en mission temporaire
- 6. Infrastructures de recharge de véhicules électriques
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Agriculture, alimentation et forêt
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Égalité des territoires
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ville et cohésion urbaine
- 3. Programmation militaire 2014-2019
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Calvados (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)