• 27 janvier 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 40641 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 27 janvier 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 40362 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 27 janvier 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 40318 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 décembre 2008

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 877 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question posée en séance
• 4 décembre 2008

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 847 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question posée en séance
• 25 novembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 36415 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : travail

  Titre : inspection du travail

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 25 novembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 36390 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 25 novembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 36303 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 25 novembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 36040 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 25 novembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 36003 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs documentalistes

  Réponse publiée le 29 décembre 2009