Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France, président de l'Institut français, sur la mise en place de l'Institut français
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage
Informations relatives à la commission 16
Présences en réunion 18

Examen du rapport en conclusion d'une mission d'information sur les rythmes de vie scolaire (MM. Xavier Breton et Yves Durand, rapporteurs)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean-Luc Hees, président de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
Présences en réunion 15

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