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2 mars 2010Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 23 août 2011
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2 mars 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie solaireQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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23 février 2010Rubrique : politique extérieureTitre : HaïtiRéponse publiée le 6 avril 2010
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16 février 2010Rubrique : taxisTitre : exercice de la professionQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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2 février 2010Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 16 mars 2010
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2 février 2010Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 16 mars 2010
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2 février 2010Rubrique : établissements de santéTitre : fonctionnementQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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2 février 2010Rubrique : enseignementTitre : programmesRéponse publiée le 22 novembre 2011
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2 février 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite du combattantRéponse publiée le 23 mars 2010
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26 janvier 2010Rubrique : transports par eauTitre : voies navigables de FranceRéponse publiée le 27 avril 2010