M. Yves Rousset-Rouard

Union pour la démocratie française et du Centre

Vaucluse (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les inondations
      - Du 18 mai 1994 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la presse écrite
      - Du 7 février 1997 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les petites villes et les villes moyennes
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement du télétravail
      - Du 1er septembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 13 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 1er novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'horticulture, fruits et légumes
      - Du 1er janvier 1994 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Japon
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République du Ghana
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République hellénique
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Japon
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 6 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Australie
      - Du 14 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 14 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Roumanie
      - Du 7 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume de Belgique
      - Du 14 juin 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 14 juin 1993 au 21 avril 1997

M. Yves Rousset-Rouard

Fonctions (archives)