M. Jean Anciant

Socialiste

Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
      - Du 28 juin 1988 au 6 juillet 1988
  - Rapporteur spécial
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
      - Du 28 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 23 juin 1988 au 27 juin 1988
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 8 avril 1987 au 7 avril 1988
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 29 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 7 avril 1988 au 14 mai 1988
      - Du 8 avril 1987 au 7 avril 1988
      - Du 8 avril 1986 au 8 avril 1987
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d'information chargée de l'évaluation de la législation concernant le logement et l'urbanisme
      - Du 26 juin 1990 au 28 mars 1991
  - Membre
    - Mission d'information chargée de l'évaluation de la législation concernant le logement et l'urbanisme
      - Du 26 juin 1990 au 28 mars 1991
    - Mission d'information sur la fiscalité du patrimoine
      - Du 13 décembre 1989 au 6 juin 1990
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'arctique et l'antarctique
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 18 décembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Indonésie
      - Du 3 juin 1987 au 14 mai 1988
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de l'Inde
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Union des Républiques Socialistes Soviétiques
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Niger
      - Du 1er juillet 1986 au 14 mai 1988

M. Jean Anciant

Fonctions (archives)