M. Max Roustan

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°8 : 10 résultats affichés sur un total de 234

13 novembre 2007

Question écrite n° 9769 de M. Max Roustan

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
30 octobre 2007

Question écrite n° 9087 de M. Max Roustan

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 février 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 7966 de M. Max Roustan

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 janvier 2008
16 octobre 2007

Question écrite n° 7899 de M. Max Roustan

Rubrique : transports routiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 janvier 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4697 de M. Max Roustan

Rubrique : agriculture

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 16 octobre 2007
17 juillet 2007

Question écrite n° 1036 de M. Max Roustan

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : création

Réponse publiée le 11 septembre 2007
10 juillet 2007

Question écrite n° 612 de M. Max Roustan

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 14 août 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115463 de M. Max Roustan

Rubrique : entreprises

Titre : déclaration unique d'embauche

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113288 de M. Max Roustan

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : victimes du STO

Réponse publiée le 20 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113263 de M. Max Roustan

Rubrique : élections et référendums

Titre : perspectives

Réponse publiée le 6 février 2007

...

Page n°8 : 10 résultats affichés sur un total de 234

M. Max Roustan

Questions posées (archives)