• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113195 de M. Max Roustan

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio Classique

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113194 de M. Max Roustan

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1736 de M. Max Roustan

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 30 novembre 2006
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110516 de M. Max Roustan

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107976 de M. Max Roustan

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106860 de M. Max Roustan

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105389 de M. Max Roustan

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Question sans réponse
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105216 de M. Max Roustan

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : hygiène et sécurité

  Question sans réponse
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105074 de M. Max Roustan

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103363 de M. Max Roustan

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 28 novembre 2006