M. Jean-Paul Anciaux

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 mars 2005

Question écrite n° 59491 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 3 mai 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 59192 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 28 juin 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58490 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : gestion

Réponse publiée le 12 juillet 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58303 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 29 mars 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58302 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 29 mars 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58301 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 29 mars 2005
10 février 2005

Question au Gouvernement n° 1888 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : agriculture

Titre : aides de l'État

Question posée en séance
30 novembre 2004

Question écrite n° 52330 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 25 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52329 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 8 février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52328 de M. Jean-Paul Anciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités de médecine

Réponse publiée le 28 mars 2006

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M. Jean-Paul Anciaux

Questions posées (archives)