-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Dérogations au repos dominical (suite)
- 4. Formation professionnelle tout au long de la vie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Faciliter le maintien et la création d'emplois (n° 1664)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection de la création d'internet (n° 1618) (nouvelle lecture)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les suites de la mission d'information sur les maisons de l'emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Modernisation des institutions de la V e République (n os 993, 1009)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Libération d'Ingrid Betancourt
- 2. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Saône-et-Loire (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)