M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 429

20 septembre 2016

Question écrite n° 98937 de M. Paul Salen

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pêche

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 septembre 2016

Question écrite n° 98821 de M. Paul Salen

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 1er novembre 2016
13 septembre 2016

Question écrite n° 98770 de M. Paul Salen

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 6 décembre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98763 de M. Paul Salen

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Question sans réponse
6 septembre 2016

Question écrite n° 98736 de M. Paul Salen

Rubrique : santé

Titre : enfants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98696 de M. Paul Salen

Rubrique : ordre public

Titre : sécurité

Réponse publiée le 13 décembre 2016
6 septembre 2016

Question écrite n° 98692 de M. Paul Salen

Rubrique : impôts locaux

Titre : exonération

Réponse publiée le 3 janvier 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98679 de M. Paul Salen

Rubrique : entreprises

Titre : impôts et taxes

Question sans réponse
6 septembre 2016

Question écrite n° 98672 de M. Paul Salen

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 10 janvier 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98647 de M. Paul Salen

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 20 septembre 2016

1

2

3

4

5

...

43

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 429