M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 avril 2016

Question écrite n° 94752 de M. Paul Salen

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 18 octobre 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94683 de M. Paul Salen

Rubrique : élevage

Titre : aides

Réponse publiée le 14 juin 2016
31 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3805 de M. Paul Salen

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Question posée en séance
22 mars 2016

Question écrite n° 94373 de M. Paul Salen

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 5 juillet 2016
22 mars 2016

Question orale sans débat n° 1331 de M. Paul Salen

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 30 mars 2016
15 mars 2016

Question écrite n° 94152 de M. Paul Salen

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 mars 2016

Question écrite n° 94099 de M. Paul Salen

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 5 avril 2016
8 mars 2016

Question écrite n° 93848 de M. Paul Salen

Rubrique : justice

Titre : procédure civile

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er mars 2016

Question écrite n° 93598 de M. Paul Salen

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 22 mars 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93307 de M. Paul Salen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Paul Salen

Questions posées (archives)