M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°128 : 10 résultats affichés sur un total de 1620

24 juin 2008

Question écrite n° 25611 de M. Rudy Salles

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 29 juillet 2008
27 mai 2008

Question écrite n° 23593 de M. Rudy Salles

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 26 août 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21472 de M. Rudy Salles

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 30 juin 2009
22 avril 2008

Question écrite n° 21250 de M. Rudy Salles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 22 juillet 2008
17 avril 2008

Question au Gouvernement n° 449 de M. Rudy Salles

Rubrique : emploi

Titre : associations

Question posée en séance
4 mars 2008

Question écrite n° 18355 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 8 avril 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17477 de M. Rudy Salles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 13 mai 2008
19 février 2008

Question écrite n° 16953 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 14 octobre 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11787 de M. Rudy Salles

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 5 février 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11348 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 4 mars 2008

...

126

127

128

129

130

...

162

Page n°128 : 10 résultats affichés sur un total de 1620

M. Rudy Salles

Questions posées (archives)