M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 octobre 2011

Question écrite n° 119591 de M. Marc Joulaud

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 octobre 2011

Question orale sans débat n° 1583 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : sécurité

Réponse publiée le 19 octobre 2011
13 septembre 2011

Question écrite n° 117934 de M. Marc Joulaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 novembre 2011
13 septembre 2011

Question écrite n° 117691 de M. Marc Joulaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : congé de longue maladie

Réponse publiée le 27 mars 2012
13 septembre 2011

Question écrite n° 117581 de M. Marc Joulaud

Rubrique : communes

Titre : ressources

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 août 2011

Question écrite n° 116537 de M. Marc Joulaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 août 2011

Question écrite n° 116404 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : sécurité

Question close sans réponse le 4 octobre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114007 de M. Marc Joulaud

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 4 octobre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 113621 de M. Marc Joulaud

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 août 2011
21 juin 2011

Question orale sans débat n° 1559 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : sécurité

Question posée en séance

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M. Marc Joulaud

Questions posées (archives)