M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 avril 2011

Question écrite n° 107035 de M. Marc Joulaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 12 juillet 2011
26 avril 2011

Question écrite n° 107034 de M. Marc Joulaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 12 juillet 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 105081 de M. Marc Joulaud

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 5 juillet 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 104974 de M. Marc Joulaud

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 12 juillet 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 104613 de M. Marc Joulaud

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 3 janvier 2012
5 avril 2011

Question écrite n° 104162 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 31 mai 2011
8 février 2011

Question écrite n° 99726 de M. Marc Joulaud

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 8 mars 2011
25 janvier 2011

Question orale sans débat n° 1305 de M. Marc Joulaud

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 4 février 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95255 de M. Marc Joulaud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, développement durable, transports et logement : services extérieurs

Réponse publiée le 15 février 2011
1er décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2725 de M. Marc Joulaud

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Question posée en séance

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M. Marc Joulaud

Questions posées (archives)