M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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3 août 2010

Question écrite n° 85492 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 août 2010

Question écrite n° 85490 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 26 octobre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85489 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 14 septembre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85488 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 28 septembre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85486 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Réponse publiée le 28 septembre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85483 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 26 octobre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85465 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 2 novembre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85452 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 26 octobre 2010
3 août 2010

Question écrite n° 85450 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 13 décembre 2011
3 août 2010

Question écrite n° 85448 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 septembre 2010

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