• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83790 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 4 janvier 2011
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83758 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83746 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83731 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83722 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie solaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83704 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 juin 2011
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83603 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 2 août 2011
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83598 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 5 avril 2011
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83549 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 24 août 2010
• 13 juillet 2010

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  Question écrite n° 83538 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 16 novembre 2010