• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 62283 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61860 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 21 septembre 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61827 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 19 janvier 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61824 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61820 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 13 avril 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61816 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 9 février 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61810 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 28 septembre 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61793 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61790 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 19 octobre 2010
• 27 octobre 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 61775 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution électromagnétique

  Réponse publiée le 22 décembre 2009