• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54661 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54646 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54602 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54591 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54563 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54556 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : prélèvements obligatoires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54551 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54549 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Réponse publiée le 29 septembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54548 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54537 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 26 octobre 2010