M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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5 août 2008

Question écrite n° 29093 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 août 2008

Question écrite n° 29035 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de soins palliatifs

Réponse publiée le 14 octobre 2008
5 août 2008

Question écrite n° 28980 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 23 novembre 2010
5 août 2008

Question écrite n° 28939 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : communes

Titre : zones urbaines

Réponse publiée le 21 juillet 2009

5 août 2008

Question écrite n° 28935 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 23 septembre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28724 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : santé

Titre : maladies psychiatriques

Réponse publiée le 28 juillet 2009
15 juillet 2008

Question écrite n° 27643 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 11 novembre 2008
17 juin 2008

Question écrite n° 25455 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 14 avril 2009

17 juin 2008

Question écrite n° 25101 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Réponse publiée le 26 août 2008
17 juin 2008

Question écrite n° 25100 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Réponse publiée le 26 août 2008

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