• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18464 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : ZPPAUP

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 7 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 589 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Question posée en séance
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16200 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16043 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15877 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15876 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15875 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 271 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 2 avril 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 15002 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 15001 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : famille

  Titre : autorité parentale

  Réponse publiée le 26 mai 2003