• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 15000 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14999 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14928 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : architecture

  Titre : CAUE

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14877 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14786 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14748 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14747 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : communes

  Titre : sections de communes

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14746 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : amélioration de l'habitat

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14521 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14436 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 18 août 2003