M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Séance publique (archives)

  • (210e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (208e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (vote solennel)
    • 4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (209e)
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    • 1. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (201e)
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    • 1. Réforme des collectivités territoriales
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (163e)
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    • 1. Dialogue social dans la fonction publique (suite) (n° 2389)
    • 2. Réforme du crédit à la consommation (suite) (n° 2150)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (162e)
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    • 1. Convention des Nations unies sur l'utilisation des cours d'eau à des fins autres que la navigation (Vote sur un projet de loi) (n° 2009)
    • 2. Accord France Cap-Vert sur la gestion des flux migratoires et le développement solidaire (Vote sur un projet de loi) (n° 2061)
    • 3. Accord France Burkina Faso sur la gestion des flux migratoires et le développement solidaire (Vote sur un projet de loi) (n° 2062)
    • 4. Accord France-Maurice sur le séjour et la migration circulaire des professionnels (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2198)
    • 5. Accord France-Maurice sur la coopération en matière de sécurité intérieure (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2199)
    • 6. Accord France-Bahreïn sur la sécurité intérieure et la défense civile (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2200)
    • 7. Protocole additionnel relatif au rôle de l'inspection du travail sur le site de l'organisation internationale ITER (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2201)
    • 8. Accord France-Espagne sur les projets d'autoroutes de la mer (Vote sur un projet de loi) (n° 2299)
    • 9. Accord France-Italie sur le service de ferroutage (Vote sur un projet de loi) (n° 2300RECTIFIE)
    • 10. Dialogue social dans la fonction publique (Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'un projet de loi.) (n° 2389)
    • 11. Ordre du jour de la prochaine séance
    • 11. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (160e)
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    • 1. Inondations à Rio
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Dialogue social dans la fonction publique (n° 2389)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (125e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010
    • 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
    • 5. Rappel au Règlement
    • 6. LOPPSI
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (014e)
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    • 1. Délimitation des circonscriptions des députés. (n° 1949)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fusion des professions d'avocat et d'avoué (n° 1931)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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