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15 juillet 2025Rubrique : bois et forêtsTitre : Recrudescence des attaques de scolytesQuestion sans réponse
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24 juin 2025Rubrique : retraites : généralitésTitre : Abattement fiscal pensions de retraiteQuestion sans réponse
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17 juin 2025Rubrique : déchetsTitre : Responsabilité élargie du producteurRéponse publiée le 24 juin 2025
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3 juin 2025Rubrique : élevageTitre : Financement public aberrant de la protection des loupsRéponse publiée le 11 juin 2025
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29 mai 2025Rubrique : industrieTitre : RéindustrialisationQuestion posée en séance
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13 mai 2025Rubrique : aide aux victimesTitre : Gestion de la plateforme d'écoute dédiée aux personnes vulnérablesRéponse publiée le 24 juin 2025
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13 mai 2025Rubrique : agricultureTitre : Dispositif national d'accompagnement CUMARéponse publiée le 3 juin 2025
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6 mai 2025Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Responsabilité élargie du producteur bâtimentQuestion close sans réponse le 17 juin 2025
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22 avril 2025Rubrique : logementTitre : Méthodes de calcul du diagnostic de performance énergétiqueQuestion sans réponse
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22 avril 2025Rubrique : enseignementTitre : Dépenses pédagogiques des EPLE : situation des budgets alloués par l'ÉtatQuestion sans réponse