M. Vincent Rolland

Droite Républicaine

Savoie (2^e circonscription) | Mandat en cours

Page n°25 : 10 résultats affichés sur un total de 382

3 octobre 2017

Question écrite n° 1584 de M. Vincent Rolland

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : Douanes Bourg-Saint-Maurice

Réponse publiée le 5 décembre 2017
19 septembre 2017

Question écrite n° 1235 de M. Vincent Rolland

Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée

Titre : TVA dans les rénovations à destination de biens loués

Réponse publiée le 3 avril 2018
19 septembre 2017

Question écrite n° 1166 de M. Vincent Rolland

Rubrique : montagne

Titre : Centre Météo France Bourg-Saint-Maurice

Réponse publiée le 5 décembre 2017
19 septembre 2017

Question écrite n° 1102 de M. Vincent Rolland

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Finances des collectivités

Réponse publiée le 22 janvier 2019
8 août 2017

Question écrite n° 540 de M. Vincent Rolland

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : Dysfonctionnements APB

Réponse publiée le 6 mars 2018
6 février 2007

Question écrite n° 117706 de M. Vincent Rolland

Rubrique : impôts locaux

Titre : dégrèvement

Réponse publiée le 17 avril 2007
16 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1842 de M. Vincent Rolland

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 17 janvier 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113598 de M. Vincent Rolland

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 27 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113011 de M. Vincent Rolland

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 108927 de M. Vincent Rolland

Rubrique : communes

Titre : enseignement

Question sans réponse

...

Page n°25 : 10 résultats affichés sur un total de 382

M. Vincent Rolland

Questions posées (archives)