M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15783 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 21 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15749 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 25 août 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15725 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 8 septembre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15722 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 février 2005
7 avril 2003

Question écrite n° 15721 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15720 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 12 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15646 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Réponse publiée le 25 août 2003
31 mars 2003

Question orale sans débat n° 269 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 2 avril 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14494 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14493 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 5 mai 2003

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