M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 avril 2003

Question écrite n° 16784 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 3 novembre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16770 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 11 janvier 2005
21 avril 2003

Question écrite n° 16769 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : urbanisme

Titre : rénovation urbaine

Réponse publiée le 30 juin 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16768 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : urbanisme

Titre : rénovation urbaine

Réponse publiée le 25 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16767 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15451 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 21 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15450 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 19 mai 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15449 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 21 avril 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15410 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 21 avril 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15409 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 26 mai 2003

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