M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 décembre 2009

Question écrite n° 67545 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 21 décembre 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67401 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Réponse publiée le 25 mai 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67337 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Réponse publiée le 25 mai 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67273 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : finances publiques

Titre : budget de l'État

Réponse publiée le 16 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67225 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 décembre 2009

Question écrite n° 67211 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 29 juin 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67097 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : départements

Titre : DGF

Réponse publiée le 13 juillet 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67089 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : emblèmes

Réponse publiée le 10 août 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67071 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 21 septembre 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 66973 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 2 mars 2010

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Questions posées (archives)