M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 2009

Question écrite n° 63335 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 novembre 2009

Question écrite n° 63334 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Réponse publiée le 20 juillet 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63314 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : organisations internationales

Titre : OTAN

Réponse publiée le 12 janvier 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63249 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 novembre 2009

Question écrite n° 63246 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : justice

Titre : chambres régionales des comptes

Réponse publiée le 8 décembre 2009
10 novembre 2009

Question écrite n° 63199 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 20 avril 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63140 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 novembre 2009

Question écrite n° 63107 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 23 mars 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63053 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : défense

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 12 janvier 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63050 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 janvier 2010

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