M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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18 août 2009

Question écrite n° 57491 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 29 septembre 2009
18 août 2009

Question écrite n° 57471 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 août 2009

Question écrite n° 57454 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 20 octobre 2009
18 août 2009

Question écrite n° 57453 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 23 février 2010
18 août 2009

Question écrite n° 57452 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : postes

Titre : bureaux de poste

Réponse publiée le 2 février 2010
18 août 2009

Question écrite n° 57450 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 6 octobre 2009
18 août 2009

Question écrite n° 57447 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 22 septembre 2009
18 août 2009

Question écrite n° 57430 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Réponse publiée le 19 janvier 2010
18 août 2009

Question écrite n° 57415 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 août 2009

Question écrite n° 57409 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : cessation anticipée d'activité

Réponse publiée le 23 février 2010

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Questions posées (archives)