• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57393 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57390 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57389 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57378 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57368 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 6 avril 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57360 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 15 décembre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57353 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 25 mai 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57352 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57351 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Réponse publiée le 29 septembre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57345 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 29 décembre 2009