• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54584 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54553 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54531 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : oeuvres d'art

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54290 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54228 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : départements

  Titre : action sociale

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54226 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : démographie

  Titre : recensements

  Réponse publiée le 10 novembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54204 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54203 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54176 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : communes

  Titre : domaine public

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54164 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 22 septembre 2009