M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2009

Question écrite n° 52688 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : animaux

Titre : vautours

Réponse publiée le 10 novembre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52677 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 6 octobre 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52655 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 18 août 2009
23 juin 2009

Question écrite n° 52654 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 18 août 2009
17 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1416 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question posée en séance
9 juin 2009

Question écrite n° 51905 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 mars 2010
9 juin 2009

Question écrite n° 51900 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : Union européenne

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 18 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51899 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 28 juillet 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51893 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : TVA

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 11 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51853 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 11 août 2009

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Questions posées (archives)