M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juin 2009

Question écrite n° 51805 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité publique

Titre : statistiques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51804 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51788 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 18 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51685 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politiques communautaires

Titre : accords de Schengen

Réponse publiée le 22 décembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51681 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique sociale

Titre : pauvreté

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51659 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 25 août 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51566 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 22 septembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51547 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 13 octobre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51546 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 juin 2009

Question écrite n° 51544 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 29 juin 2010

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Questions posées (archives)