M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 mai 2009

Question écrite n° 48779 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : gendarmerie

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 30 juin 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48756 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 mai 2009

Question écrite n° 48753 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 17 novembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48728 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 mai 2009

Question écrite n° 48724 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 25 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48721 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : environnement

Titre : santé

Réponse publiée le 8 décembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48719 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 29 septembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48708 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 11 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48703 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 22 septembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48689 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 12 janvier 2010

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Questions posées (archives)